La veille réglementaire pour le transport de matières dangereuses par route :
14 novembre 2019 Arrete du 24 avril 2019 modifiant l arrete tmd
14 novembre 2019 Contrat type sous traitance
14 novembre 2019 Amiante : modification de la réglementation sur le transport des déchets au 1er janvier 2019
29 octobre 2018 Le nouveau guide de la sûreté du CIFMD
17 octobre 2018 Les piles au lithium usagees ne sont pas des dechets comme les autres
04 octobre 2018 Rouler et manutentionner en securite Guide de choix des équipements des poids lourds
31 aout 2018 Les changements du nouveau controle technique pour les vehicule s adr
11 décembre 2017 Regles du stationnement selon l'Arrété TMD
20 octobre 2017 Arrété TMD paru au JO du 13 octobre 2017 concernant le stationnement
11 octobre 2017 Memo de la DREAL pour le chargement des déchets d'activité de soins infectieux
06 octobre 2017 Poids total par camion et charge maximale par essieu
31 mars 2017 Rectificatif ADR 2017
27 jenvier 2017 Tableau A et B sous format Excel
20 janvier 2017 Nouvelles Consignes Sécurite ADR 2017 (applicables au 1 juillet 2017)
23 décembre 2016 Arrete tmd 2017
23 décembre 2016 Nouveautés ADR 2017
20 octobre 2016 Prolongation mesures transitoires relatifs a la pesee des conteneurs
20 octobre 2016 Restructuration de l'examen de conseiller à la sécurité
7 octobre 2016 Guide d analyse de la vulnerabilite des sites industriels chimiques faces au menaces de malveillance et de terrorisme
8 aout 2016 Amendements ADR 2017
8 aout 2016 Modifications ADN 2017 et Modifications RID 2017
7 janvier 2016 La Division 411 est parue au Journal Officiel le 15 décembre 2015
23 novembre 2015 Liste des accords multilateraux signés par la France au 23 novembre-2015
21 septembre 2015 Le guide 2015 de la FNSA concernant le transport des déchets soumis à l'ADR
02 septembre 2015 Interdiction de circulation des véhicules de tranport de marchandises
11 aout 2015 Déclaration transporteurs matiéres radioactives
30 juin 2015 Régles sur la prévention pour la fumigation des conteneurs
09 janvier 2015 Nouveautés ADR 2015
02 décembre 2014 Arrêté TMD 2015
13 novembre 2014 Amendements de l'ADR 2013 entrant en vigueur le 1er janvier 2015
24 janvier 2014 Guide Eurotunnel Matières réglementées ADR
20 décembre 2013 Modifications de l'arrêté TMD
20 octobre 2013 Modifications ADR
12 juin 2013 Prologation des certificats ADR
Conseiller à la sécurité ADR
Consultant logistique